TRADITION TRAITEUR, Société par Actions Simplifiée
Numéro de dépôt :
4109724
Date de dépôt :
01/08/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
01/08/2024
Présentation de la marque ECOCHARD TRAITEUR
Déposée par voie électronique le 1 août 2014 par la Société par Action Simplifiée (SAS) TRADITION TRAITEUR
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « ECOCHARD TRAITEUR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2014-34 du 22 août 2014.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) TRADITION TRAITEUR domicilié(e) 65 Bis rue Lafayette - 75009 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 345 311 344 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET LEPAGE, M. Frédéric LEPAGE domicilié(e) 270 Boulevard Clémenceau - 59700 - MARCQ-EN-BAROEUL - France.
La marque ECOCHARD TRAITEUR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4109724.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
TRADITION TRAITEUR, Société par Actions Simplifiée - 65 Bis rue Lafayette - 75009 - PARIS - France - SIREN 345311344
CABINET LEPAGE, M. Frédéric LEPAGE - 270 Boulevard Clémenceau - 59700 - MARCQ-EN-BAROEUL - France
Publication - Publication le 22 août 2014 au BOPI 2014-34
Enregistrement sans modification - Publication le 21 nov. 2014 au BOPI 2014-47
Inscription le 14 août 2017 - Transmission totale de propriété n°706495 - Publication le 22 sept. 2017 au BOPI 2017-08-14
Inscription le 27 octobre 2017 - Transmission totale de propriété n°710854 - Publication le 1 déc. 2017 au BOPI 2017-10-27
Inscription le 15 novembre 2017 - Transmission totale de propriété n°711933 - Publication le 22 déc. 2017 au BOPI 2017-11-15
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ;
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
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